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Marques déposées par Mon Territoire Numérique
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COMPOSTELLE APP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPOSTELLE APP
Mon Territoire Numérique

Numéro de dépôt :
4481432
Date de dépôt :
10/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2028
COMPOSTELLE APP de Mon Territoire Numérique

Présentation de la marque COMPOSTELLE APP

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par Mon Territoire Numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPOSTELLE APP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est Mon Territoire Numérique domicilié(e) Maison Rouge - 03140 - Chantelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mon Territoire Numérique, Monsieur Sébastien Côte domicilié(e) Maison Rouge - 03140 - Chantelle - France.

La marque COMPOSTELLE APP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSTELLE APP arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.

Mon Territoire Numérique a également déposé les autres marques suivantes : LES ENTRETIENS DU NUMERIQUE LE RENDEZ-VOUS DE LA RECHERCHE ET DE L INNOVATION NUMERIQUE , Heritech , la vie digitale , ruralitic , LA FRENCH AGRI , numedia , smart agri , smart territories forum , NATIONALE 7 , RURALITIC le smart village


Mon Territoire Numérique - Maison Rouge - 03140 - Chantelle - France


Mon Territoire Numérique, Monsieur Sébastien Côte - Maison Rouge - 03140 - Chantelle - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Services d’abonnement à des services de télécommunications en matière d’itinérance ou mobilité et notamment d’informations à caractère culturel, pratique, historique et gastronomique ; Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d’annonces publicitaires ;

Communication par réseau d’ordinateurs et transmission d’informations relatives à l’itinérance et notamment d’informations à caractère culturel, pratique, historique et gastronomique. Fourniture d’accès à des bases de données en matière d’itinérance ou mobilité et notamment d’informations à caractère culturel, pratique, historique et gastronomique. Mise à disposition de forum en ligne. Services d’affichage électronique.